Mentions légales

Informations légales
EDB, Évolution et Diversité Biologique

Université Toulouse III Paul Sabatier, bâtiment 4R1
118, route de Narbonne, 31062 Toulouse Cedex 9 – France
Téléphone: +33 (0) 5 61 55 73 84

Email: contact.edb@univ-tlse3.fr

Directeur de la publication et de la rédaction : Jean-Louis Hemptinne
Responsable éditorial et rédacteur : Frédéric Magné
Hébergeur : CNRS
Webmaster : Pierre Solbes

Protection des informations nominatives

Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, relative à l’Informatique, aux fichiers et aux Libertés (articles 38, 39, 40), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données vous concernant, en ligne sur ce site. Pour exercer ce droit, vous pouvez vous adresser au webmaster.

Conditions d’utilisation (« augmenter un peu la police »)

Clause de non-responsabilité

La responsabilité d’EDB ne peut, en aucune manière, être engagée quant au contenu des informations figurant sur ce site ou aux conséquences pouvant résulter de leur utilisation ou interprétation.

Propriété intellectuelle

Le site d’EDB est une œuvre de création, propriété exclusive d’EDB, protégé par la législation française et internationale sur le droit de la propriété intellectuelle. Aucune reproduction ou représentation ne peut être réalisée en contravention avec les droits d’EDB issus de la législation susvisée. Toute violation est passible de sanctions pénales.

Liens hypertextes

La mise en place de liens hypertextes par des tiers vers des pages ou des documents diffusés sur le site d’EDB, est autorisée sous réserve que les liens ne contreviennent pas aux intérêts d’EDB, et, qu’ils garantissent la possibilité pour l’utilisateur d’identifier l’origine et l’auteur du document.